Nous avons le plaisir de vous informer du lancement du concours "Label droits des usagers de la santé" pour l'année 2015.

Vous trouverez, ci-joint, la présentation du concours ainsi que les modalités de dépôt des projets.

Le dossier complet est également disponible sur le site de l'ARS d'Alsace :
http://www.ars.alsace.sante.fr/Lancement-du-label-2015-Dro.182855.0.html

Comment renforcer la démocratie sanitaire ?

En assurant la promotion des droits individuels et collectifs communs au secteur des soins de ville, de l’hospitalier, du social et du médico-social tant en établissement qu’à domicile.

Vous avez un projet ou vous avez déjà réalisé des actions permettant la consolidation des droits des usagers, le concours « Label Droits des usagers de la santé » vous concerne.

Le Label Droits des usagers participera à la valorisation des expériences exemplaires et des projets innovants en matière de promotion des droits des usagers.

Ainsi, toute action visant à promouvoir les droits individuels et collectifs des usagers peut être labellisée par la commission Droits des usagers de la CRSA et l’ARS Alsace :

organisation de forums, d’exposition, de colloques régionaux, réalisation de site internet ou d’outils pédagogiques, projets visant à la formation des professionnels au respect des droits …

Le label « Droits des usagers » de la santé est ouvert à tous : professionnels de santé, associations, fondations, établissements de santé, structures sociales et médico-sociales, organismes d’assurance maladie,

mutuelles, collectivités territoriales, communes …

Deux concours -national et régional- récompenseront cette année les projets ou actions les plus significatifs.

La CRSA d’Alsace remettra en fin d’année aux lauréats un premier prix de 2500 € et deux prix de 1000 €.

Les résultats du concours et du label 2014 peuvent être consultés à titre indicatif sur le site du ministère de la santé.

Vous souhaitez concourir ….

 

Vous trouverez les différentes modalités ci-dessous et sur l’espace « Droits des usagers de la santé »

 http://espace-droits-usagers.sante.gouv.fr



 


 

 

Modalités de dépôt des projets

Chaque projet devra être déposé au moyen du formulaire accessible sur l'espace « droits des usagers de la santé », rubrique « soumettre un projet à labelliser »

Et accompagné :

• Ø  d’un descriptif détaillé du mode opératoire,
• Ø  de 3 pièces jointes au maximum permettant une meilleure illustration, la première pièce jointe (image, son, vidéo) fera l'objet d'une mise en ligne si le projet est labellisé et/ou retenu comme lauréat au concours.

 

Pour permettre l’instruction des projets par la commission « Droits des usagers » de la CRSA, les projets sont à déposer au plus tard pour le 1er octobre 2015  :

• Ø  en priorité par voie électronique à l’adresse : ARS-ALSACE-DQP@ars.sante.fr
• Ø  et le cas échéant, par voie postale à l’adresse suivante :

 


ARS Alsace
Pôle RUCQ
Cité administrative Gaujot
14 rue du Maréchal Juin
67084 STRASBOURG Cedex
 

Vous trouverez ci-jointe l’instruction N° DGOS/SR3/DGS/DGCS/2015/150 du 29 avril 2015 relative au label et au concours « droits des usagers de la santé » édition 2015, ainsi que son cahier des charges.

A télécharger - cahier des charges
A télécharger - Instructions Label Concours
 

Contact : Nathalie HERMAN, chargée de mission usagers à l’ARS Alsace

Téléphone : 03 88 88 93 63
nathalie.herman2@ars.sante.fr